Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur, à la publication et à l’hébergement du site oba-solutions.com.

Dernière mise à jour : 16 septembre 2026

Illustration de documents officiels et de conformité
Nom commercial
OBA SOLUTIONS
Exploitante
Béatrice BAZZOLI — Entrepreneur individuel (EI)
Immatriculation
Registre national des entreprises (RNE) — SIREN 878 240 340
SIRET
878 240 340 00017
Code APE / NAF
8219Z — Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
TVA
Numéro de TVA intracommunautaire : FR48 878 240 340
TVA non applicable — article 293 B du Code général des impôts
Adresse
1565 Chemin des Molles, 38160 Chatte, France

Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 84381053938 auprès du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.

La directrice de la publication est Béatrice BAZZOLI, en sa qualité d’entrepreneur individuel exploitant OBA SOLUTIONS.

Le site est hébergé par :

Squarespace Ireland Limited
Squarespace House, Ship Street Great
Dublin 8, D08 N12C, Irlande
Société immatriculée sous le numéro 527641
Téléphone : +353 (0)1 765 0100
Site : www.squarespace.com

Conception initiale, création et agencement du site : Com D’iCi – Votre Partenaire Com’, David Cycumar, Maubec (Isère), France.

Les créations graphiques, visuels, images et documents présents sur le site ont été réalisés avec le concours d’outils numériques, dont des outils d’intelligence artificielle générative. OBA SOLUTIONS — Béatrice BAZZOLI demeure responsable des choix éditoriaux et des contenus publiés.

Sauf mention contraire, les textes, éléments graphiques, documents, signes distinctifs et autres contenus originaux présents sur le site sont la propriété d’OBA SOLUTIONS ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, qui excède les exceptions prévues par la loi nécessite une autorisation écrite préalable. Les marques, photographies et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires.

OBA SOLUTIONS s’efforce de fournir des informations exactes, utiles et à jour. Ces informations sont générales et ne remplacent pas un conseil adapté à une situation particulière.

OBA SOLUTIONS ne saurait être tenue responsable des conséquences liées à une utilisation inappropriée du site, à une indisponibilité temporaire ou à un événement extérieur échappant raisonnablement à son contrôle, sous réserve des dispositions légales impératives.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. OBA SOLUTIONS n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et n’en assume pas la responsabilité.

La création d’un lien vers une page du site est autorisée dès lors qu’elle ne porte pas atteinte aux intérêts ou à l’image d’OBA SOLUTIONS et qu’elle n’entretient aucune confusion sur l’origine du contenu.

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de différend, les règles légales de compétence territoriale et matérielle s’appliquent.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez écrire à bbazzoli@oba-solutions.com.