Mentions Légales
Conformes a la loi LCEN du 21 juin 2004 et au RGPD
Dernière mise à jour : 21 avril 20261. Editeur du site
Le site internet oba-solutions.com est édité par :
• Nom commercial : OBA SOLUTIONS
• Exploitante : Beatrice BAZZOLI
• Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
• SIREN : 878 240 340
• SIRET (siege social) : 878 240 340 00017
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR48878240340
• Code APE / NAF : 8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
• Adresse du siège social : 1565 Chemin des Molles, 38160 CHATTE (Isère), France
• Adresse e-mail de contact : bbazzoli@oba-solutions.com
• Date de création : 16 octobre 2019
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication du site oba-solutions.com est Madame Beatrice BAZZOLI, en qualité d'Entrepreneur Individuel.
3. Hébergeur du site
Le site oba-solutions.com est hébergé par :
• Raison sociale : Squarespace, Inc.
• Adresse : 225 Varick Street, New York, NY 10014, Etats-Unis
• Site web : www.squarespace.com
Squarespace est une plateforme américaine d'hébergement et de création de sites web. Les données des utilisateurs peuvent être hébergées hors de l'Union européenne. Ces transferts sont encadres par des garanties contractuelles appropriées conformément au RGPD (clauses contractuelles types de la Commission européenne).
4. Conception et réalisation du site
La conception, la création et l'agencement du site oba-solutions.com ont été réalises par :
• Agence de communication : Com D'iCi - Votre Partenaire Com’
• Responsable : David Cycumar
• Adresse : Maubec (Isère), France
• Site web : comdc.fr
Les créations graphiques, visuels, images et documents PDF présentes sur le site oba-solutions.com ont été réalises par David Cycumar (Com D'iCi - Votre Partenaire Com’, comdc.fr), avec le concours d'outils d'intelligence artificielle (IA générative). Ces créations sont placées sous la responsabilité éditoriale d'OBA SOLUTIONS - Béatrice BAZZOLI.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site oba-solutions.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriéte exclusive d'OBA SOLUTIONS - Béatrice BAZZOLI, sauf mention contraire expresse.
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6. Limitation de responsabilité
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7. Liens hypertextes
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8. Droit applicable et juridiction compétente
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